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Accueil du site > Articles > Sécurité > Division 240 - Sixième section - Gaz domestique

Rubrique : Sécurité

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Division 240 - Sixième section - Gaz domestique Version imprimable de cet article Version imprimable

Publié 3 janvier, (màj 3 janvier) par : yoruk   

Copyright : Les articles sont la propriété de leurs auteurs et ne peuvent pas être reproduits en partie ou totalité sans leur accord
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Mots-clés secondaires: sécurité , entretien

Préambule
Les cinq chapitres de la Division 240-2 qui suivent, traitent des règles d’installation d’un équipement utilisant du gaz domestique à bord.
Cet article, non exhaustif, a pour but de donner du sens marin à une littérature réglementaire un peu sèche . YvesD nous le rappelle : un marin sait tout faire... mal !!! (enfin pas toujours). Que cet approche de la D-240 sur les dangers du gaz, soit un outil de persuasion, fixant et éclaircissant les règles... Car, si nous savons tous nous sortir de mauvais pas, souvent pas si mal, mais... l’explosion par le gaz... l’horreur...

  • Cet article fait suite au dossier sensibilisateur sur les risques d’explosion par le gaz : http://www.plaisance-pratique.com/E...
  • Et sera suivi, dans le même esprit, d’un guide des bonnes pratiques sur l’utilisation du gaz domestique à bord.

Division 240 - Sixième section - Gaz domestique

Article 240-2.48

  • Stockage des capacités de gaz liquéfié à usage domestique
    • I Les capacités de gaz liquéfié à usage domestique sont entreposées à l’extérieur ou dans un local qui est étanche au gaz vis-à-vis du reste du navire, loin de toute source de chaleur excessive. Cet emplacement est situé au-dessus de la flottaison en charge à 30° de gîte. Il est muni d’une ventilation, et de drains dont la section totale n’est pas inférieure à 280 mm², afin de permettre l’évacuation rapide et à l’extérieur du gaz qui viendrait à s’accumuler dans les fonds.Note [1]
    • II. Les bouteilles et capacités de gaz sont fixées solidement de manière à prévenir tout déplacement intempestif en navigation.
    • III. Tout équipement électrique se trouvant dans un local contenant une capacité de gaz liquide est antidéflagrant, conformément à la norme EN/ISO 28846. Note [2]
    • IV. Aucun stockage d’éléments mobiles susceptibles d’endommager la bouteille, le détendeur, les tuyauteries rigides ou les tuyaux flexibles, ou d’obstruer le conduit du coffre, ne doit être prévu dans un coffre ou un logement pour bouteilles.

Article 240-2.49

  • Sectionnements des circuits de gaz liquéfié à usage domestique
    • I. Chaque bouteille ou capacité de gaz est équipée d’un organe de sectionnement disposé sur la partie pressurisée du circuit de distribution. Note [3]
    • II. Chaque détendeur comporte un dispositif de surpression afin d’éviter toute augmentation de pression incontrôlée du circuit basse pression. L’évacuation du gaz s’effectue dans les emplacements ventilés des capacités de gaz ou directement à l’extérieur. Ce dispositif peut être un régulateur de surpression, une soupape de surpression ou un robinet d’arrêt automatique.Note [4]
    • III. Un robinet individuel d’arrêt, placé à proximité de chaque appareil d’utilisation et situé en amont de l’embout éventuel pour tuyau souple, permet d’isoler cet appareil même en cas d’embrasement de celui-ci. Note [5]
    • IV. Lorsque plusieurs capacités alimentent un même circuit, chaque capacité est protégée par un clapet de non-retour placé aussi près que possible des vannes d’isolement. Un dispositif unique intégrant ces fonctionnalités peut-être installé.
    • V. Il est interdit d’utiliser une installation de gaz normalement approvisionnée par plusieurs capacités si l’une d’entre elles est physiquement déconnectée du circuit, à moins qu’un dispositif de terminaison étanche au gaz soit disposé à l’emplacement de la capacité enlevée.

Article 240-2.50

  • Caractéristiques des circuits de gaz liquéfié à usage domestique
    • I. Les parties rigides des circuits de distribution de gaz sont constituées d’alliage de cuivre, ou d’acier inoxydable. Les tuyaux en acier d’autre qualité ou en aluminium, ou tout autre métal à bas point de fusion, sont interdits.
    • II. Les parties rigides sont assemblées soit par brasure à une température minimale de 450 °C, soit par raccords vissés ou comprimés. Elles sont convenablement fixées tous les 0,50 m pour le cuivre, 1 m pour l’acier inoxydable, et protégées partout où elles risquent de subir des chocs. Les jonctions sont réduites au version du 13/05/14 minimum, et appartiennent à un type convenant au gaz liquéfié. Elles sont de préférence brasées. Les raccords brasés en cuivre répondent à la norme NF/EN 29591.
    • III. Une partie flexible est installée au départ de la bouteille, et à l’arrivée de chaque appareil. Lorsque la distance le permet, un seul flexible peut être installé pour relier la bouteille à l’appareil. Note [6] Les flexibles sont conformes aux normes EN 1763-1 et EN 1763-2, classe 2 ou 3 pour le côté basse pression, et classe 3 ou 4 pour le côté de la pression d’alimentation. Note [7] Les flexibles restent visibles et accessibles sur toute leur longueur, ne traversent jamais de local de machines, et sont disposés de manière à ne pas pouvoir être atteints par les flammes, ni détériorés par les gaz de combustion, les parties chaudes des appareils ou les débordements de produits chauds, ni être endommagés par les frottements et les vibrations. Leur fixation est assurée par des embouts installés à demeure, tels que des manchons emboutis ou des manchons et des douilles filetées, conformément à la norme EN 1763-2. Note  [8]
    • IV. Aucun raccord de circuit de distribution de gaz ne se situe dans l’enceinte d’un local de machines.

Article 240-2.51

  • Appareils au gaz liquéfié à usage domestique
    • I. Les appareils sont pourvus d’un dispositif de fixation empêchant tout désarrimage, quelle que soit l’attitude du navire.
    • II. Les brûleurs des appareils à gaz domestique sont munis d’un dispositif de coupure automatique de l’alimentation de gaz en cas d’extinction inopinée de la flamme.
    • III. Hormis les réchauds et fourneaux de cuisine, tous les appareils à gaz domestique comportent un foyer fermé. Toutefois, les appareils à foyer ouvert peuvent être installés à bord à condition qu’il existe un conduit d’évacuation des gaz brûlés à l’extérieur, et que le foyer soit délimité matériellement au moyen de vitrages, arceaux, grilles, ou tout autre dispositif analogue.

Article 240-2.52

  • Ventilation des installations au gaz liquéfié à usage domestique
    • I. Un local comportant un ou plusieurs appareils à gaz domestique comporte des moyens de ventilation visant à assurer un renouvellement continu de l’atmosphère à raison de 6 fois le volume du local concerné par heure. L’évacuation des gaz s’effectue par la partie supérieure du local. Lorsque la ventilation est naturelle, la section minimale de chaque ouïe haute et basse est d’au moins 4000 mm².
    • II. Lorsque le fonctionnement des organes de ventilation requis n’est pas permanent, une instruction est affichée à proximité des appareils à gaz. Cette instruction comporte la mention « Disposer la ventilation lorsque les appareils à gaz sont utilisés », ainsi que le détail des opérations à effectuer.

A télécharger, la D-240

PDF - 480.1 ko
D-240


[1] On parle là des fonds du coffre étanche des bouteilles de gaz

[2] nf en 28846 : Protection contre l’inflammation des gaz
Navires de plaisance - Équipements électriques - Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants
Annulée le 11/11/2017, voir : directive(s) européenne(s) nouvelle approche :https://www.boutique.afnor.org/norm...

La présente norme européenne est une reprise de l’ISO 8846. La reprise de l’ISO 8846 a été recommandée par le CEN/BT/WG 69 « Navires de plaisance ». Un vote formel a été fait et le document a été adopté comme norme européenne.
La norme a été adoptée et conformément au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les pays suivants sont tenus de mettre cette norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède et Suisse.

[3] Vanne située sur la bouteille, généralement accouplée au détendeur

[4] détendeur camping gaz : https://www.campingaz-shop.fr/A-531...
Détendeur Butane avec dispositif de sécurité par excès de débit : http://www.home-gaz.fr/detendeur-ga...
Leroy Merlain : http://communaute.leroymerlin.fr/le...

[5] On parle là de l’embout amont de la cuisinière ou du four, ou de tout autre appareil utilisant du gaz. Ce robinet situé en aval du tuyau de cuivre approvisionnant le gaz basse pression, pourra être connecté à un tuyau de nature souple, limité en longueur

[6] Il faut comprendre que si la distance séparant la bouteille de l’appareil est inférieure au maximum autorisé (actuellement 2 m en France) on peut relier directement la bouteille à l’appareil, en un seul segment souple, pour respecter le sens de l’article 242 48.1 et la règle d’étanchéité du coffre des bouteilles de gaz, il faudra prévoir une traversée en élastomère de bonne taille.

[7] NF EN 1763-1 Mars 2001, annulée le 31/07/2010 et remplacé par une norme européenne : http://ec.europa.eu/growth/single-m...

[8] Sans référence sur les normes, on peut s’appuyer sur les propositions des professionnels :
Mon Flexible Gaz : https://www.monflexiblegaz.com/bout...
SVB : https://www.svb-marine.fr/fr/gok-tu...
Accastillage Diffusion http://www.accastillage-diffusion.c...

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3 Messages de forum

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  • Contrairement à ce qu indique francis , je trouve cette rubrique fort interessante car elle rappelle des principes de base indispensables dans une installation de gaz sur un voilier
    1-le compartiment de stockage des bouteilles de 13 kg —fixation et ventilation —
    2-le circuit d alimentation par des tubes de Cu recuit comme sur mon voilier d un seul tenant entre le compartiment des 13 kg et la cuisiniere.
    3-les robinets d arrets et lesliaisons non rigides à changer si dates prescrites.
    4-sur mon euros 41, le tube recuit est passe à travers un tube en plastique pour que le tube de Cu ne vient pas s user sur un porte à faut , une arrette de bois etc qui risquerait avec les chocs d user le tube, voir le percer.. Tous ces bons sens sont à rappeler comme bien fermer la bouteille ,comme les deux circuits d arret avant de quitter le navire. rappeler les bons sens n est pas inutile , les mises à jour des lois sont moins importantes pour moi mais nous rappellent les bonnes bases. Amities Bertrand 1 tour du monde, les 17 iles de l antartique et 5 traversees de l atlantique . Le gas est bien utile à bord .

    Répondre à ce message

    • Merci de ce témoignage encourageant à persister, sur la piste de la création d’un guide des bonnes pratiques, pour l’utilisation du gaz domestique à bord
      Rappel

      • Nous souhaitons, par soucis de cohérence nous appuyer sur deux sections de la D-240 traitant
        • de l’utilisation du gaz domestique à bord
        • de l’incendie à bord
      • Or, la section incendie ne traite pratiquement exclusivement que de la lutte conte le feu et précisément des extincteurs. La notion de prévention est absente, ou, elle est traitée ailleurs, ce que je n’ai pas vu.

      Or nous souhaitons ne traiter le guide des bonnes pratiques, qu’une fois bien définies les réglementations de la D-240 : utilisation du gaz (c’est fait, par cet article) et lutte contre l’incendie (l’article est en cours, mais nous manquons d’argumentation non commerciale appuyant et critiquant les règles décrites par la D-240)

      Un dossier sur le guide des bonnes pratiques est en création, nous souhaitons le définir par un travail communautaire regroupant des marins expérimentés sur cette matière. S’il y a des volontaires... Ils sont les bienvenus
      Michel, à Riposto, à bord.

      Répondre à ce message

      • Je suis entièrement d’accord sur l’intérêt d’un guide de bonnes pratiques, mais je pense non-souhaitable de citer la division 240 en y incluant des notes et des commentaires ou digressions plus ou moins fondées.
        Je pense préférable de citer le texte normatif tel que publié, puis de faire suivre par un rédactionnel clairement séparé de bonnes pratiques (ou on pourra renvoyer au § du règlement).
        Il faut éliminer toute ambiguïté dans ce genre de publication, car c’est le texte législatif seul et non les commentaires qui s’applique juridiquement, notamment en cas de sinistre. La discussion qui devrait s’ensuivre permettra d’approfondir ou éclairer certains points. Un bon exemple sur le gaz, où dans la rédaction initiale on signalait une contradiction dans la norme qui n’existait d’ailleurs pas.

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