Merci pour votre réponse
Je croyais avoir mal compris les textes,en résumé la réglementation est en cours d affinage et pour le moment rien n est clairement defini pour nos bateaux en dehors des arrétés municipaux qui régissent les ports et les zones de mouillage,A mon avis il est de notre interet de ce préocuper de nos déchets et de nous équipér

Cordialement Christian